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Fresh Meadows, New York 11365
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2. Utilisation du service
Vous acceptez de ne pas utiliser nos produits ou services à des fins illégales ni de violer les lois applicables.
3. Commandes personnalisées
En passant commande :
• Vous confirmez disposer des droits légaux sur les designs soumis
• Vous approuvez la maquette avant la production
• Vous acceptez de légères variations de couleur dues au processus d’impression
4. Propriété intellectuelle
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5. Contenu utilisateur
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6. Refus de commande
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande qui :
• enfreint la loi ou la réglementation
• contient un contenu offensant, haineux ou illégal
7. Limitation de responsabilité
Nous ne sommes pas responsables :
• des légères différences de couleur dues à l’impression
• des retards de livraison causés par les transporteurs
• des dommages indirects ou accessoires
8. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de l’État de New York, États-Unis.